La France prépare une nouvelle doctrine d’emploi de son armée sur son sol, et les esprits n’ont pas attendu l’été pour chauffer sur ce sujet délicat.
Le gouvernement veut tirer les conséquences du déploiement de 10 000 soldats décidé après les attentats terroristes de janvier, un effectif inédit depuis la guerre d’Algérie.
La mission a été confiée au Secrétariat général pour la défense et la sécurité nationale (SGDSN), qui dépend du premier ministre.
« Nous devons savoir quel est notre ennemi – les drones ? les terroristes ? les trafiquants ? les migrants clandestins si demain des cargos viennent foncer sur nos côtes ? –, et quels sont les contours de la nouvelle défense terrestre, c’est-à-dire nos missions et leur support juridique.» s’interroge l’état-major des armées.
Les conditions d’ouverture du feu des militaires devront continuer de relever de la légitime défense, mais de nouveaux cas particuliers pourraient être étudiés. Une dérogation à cette règle existe déjà face aux intrusions dans les enceintes militaires. Dans ce cadre, la question est posée de savoir s’il faut de nouveaux équipements – armes de poing, taser ou autre. Face aux risques d’incidents, l’armée de terre a déjà mis au point un petit système sécurisant les Famas des militaires de Sentinelle, qui sont chargés.
La complémentarité des forces avec la police et la gendarmerie sera l’objet de discussions plus larges : les soldats pourront-ils contrôler des papiers ? Faire ouvrir le coffre d’un véhicule ? Ou encore : quels moyens techniques et logistiques les armées pourront-elles fournir au pot commun de la lutte anti-terroriste ? Un travail spécifique est lancé sur les aspects juridiques. Le SGDSN veut s’appuyer sur des scénarios de crise. Il a déjà remis au premier ministre un document sur « le jour d’après » une agression terroriste majeure, dans lequel ont été explorées des situations d’attentats multiples simultanés, jusqu’à l’état d’urgence national.
