14/10/2020
Emmanuel Macron a annoncé ce mercredi de nouvelles mesures de restriction afin de freiner la propagation du virus, avec lequel les Français devront composer « au moins jusqu’à l’été 2021 ».Un couvre feu en Ile-de-France et dans huit métropoles, de nouvelles mesures de soutiens aux secteurs touchés, se limiter à six personnes à la même table, une nouvelle stratégie de test…
Le couvre-feu durera au moins quatre semaines et peut-être six si le parlement l’autorise. Il va s’appliquer à la région Ile-de-France et à huit métropoles : Grenoble, Lille, Lyon, Aix-en-Provence, Marsielle, Rouen, Saint-Etienne et Toulouse. Il aura lieu entre 21 heures et 6 heures et commencera à partir de ce samedi. […]
« Il serait disproportionné de reconfiner le pays. Notre objectif est de réduire les contacts privés qui sont les plus dangereux. La décision que nous avons prise, c’est un couvre feu », a annoncé le chef de l’Etat dans une interview télévisée. En revanche, il n’y aura ni restrictions de transports lors du couvre-feu, ni de déplacements entre les régions. Et ces mesures n’empêcheront pas les gens de partir en lors des vacances de la Toussaint qui débutent vendredi soir. […]
13/10/2020
C’est une petite musique qui résonne de plus en plus aux oreilles des Français. Alors qu’Emmanuel Macron doit prendre la parole pour la première fois depuis le 14 juillet dernier en ce qui concerne la situation sanitaire en France, l’hypothèse d’un couvre-feu, national ou du moins territorial, se fait de plus en plus forte.
[…] Cette mesure viserait en particulier les tranches d’âge les plus jeunes, de plus en plus touchées par la maladie. Selon les chiffres de l’ARS, le taux d’incidence à Paris pour les 20-29 ans dépasse les 800 cas pour 100.000 individus. Le seuil d’alerte est quant à lui fixé à 50 cas pour 100.000.
D’un point de vue strictement juridique, le couvre-feu est une mesure avec un lourd passé historique. Il est régi par la loi n° 55-385 du 3 avril 1955 comme une procédure rarissime permettant aux préfets d’agir en cas de violences urbaines. Elle avait été votée afin de permettre l’état d’urgence pendant la guerre d’Algérie, et ainsi d’empêcher la circulation d’individus à certaines heures données, en particulier la nuit. […]
Hormis les couvre-feux décidés dans plusieurs communes de France dans le cadre de la crise sanitaire actuelle, la mesure a été prise à plusieurs reprises dans l’histoire récente de la France. En décembre 2018, alors que la crise des gilets-jaunes atteignait son paroxysme, l’exécutif avait réfléchir à prendre cette mesure afin d’éviter les débordements. Cela avait d’ailleurs été le cas à La Réunion où un couvre-feu avait été mis en place pour une durée de cinq jours. En 2005, lors des émeutes qui avaient suivi la mort de Zyed et Bouna à Clichy-sous-Bois, plusieurs couvre-feu avaient également été mis en place.
