Arrêté fixant la tarification applicable aux réquisitions des opérateurs

26/03/2012 à 14h27

Arrêté du 21 mars 2012 pris en application des articles R. 213-1 et R. 213-2 du code de procédure pénale fixant la tarification applicable aux réquisitions des opérateurs de communications électroniques en matière de téléphonie

Legifrance

Agence de marketing prémonition présentation

Vous pouvez aussi aimer

Economie Par defaut

Laurence Parisot à propos de BHL : “Vous êtes l’incarnation de l’intelligentsia française telle que nous l’aimons.”

Capture bienvenue Get Flash to see this player. Source MEDEFtv Université d’été du Medef – L’écrivain Bernard-Henri Lévy a pris la parole à l’occasion du séminaire annuel organisé par...

30/08/2012 à 23h32

Monde Sécurité

Un “street-artiste français” tué d’une balle dans la tête aux Etats-Unis

Selon Le Monde , Bilal Berreni, alias Zoo project, street-artiste français de 23 ans a été retrouvé mort, tué d’une balle dans la tête aux USA. Il a réalisé de nombreuses oeuvres sur les murs en France, puis aux...

30/03/2014 à 9h29

Par defaut

L’aveu de François Hollande

17/05/2008 à 21h10

Ecologie Monde Par defaut

Armes chimiques sous la mer (Docu)

Plus d’un million et demi de tonnes d’armes chimiques non utilisées gisent sur les fonds marins de la planète. Encore s’agit-il d’une estimation, puisque le secret défense qui les entoure à...

21/02/2014 à 9h00

Par defaut Société

Face au CRAN, Zemmour persiste et signe (MàJ vidéo)

Ca se dispute – Itélé – 09/05/14 OZAP a pu se procurer un extrait de l’émission “ça se dispute” qui sera diffusé ce vendredi soir à 21h. Zemmour persiste et signe concernant sa...

09/05/2014 à 23h43

Par defaut Société

Robert Ménard : “Un mode de vie halal” (Boulevard Voltaire)

90% des jeunes Français de 18 à 25 ans issus du Maghreb, du Sahel et de Turquie respectent les prescriptions alimentaires de l’islam ainsi que le Ramadan. C’est ce que nous rapporte le sociologue Hugues Lagrange...

12/11/2012 à 13h41